Weihnachtsbaum

Design suisse · 147252 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 147252
Numéro de demande: 2023-00092
Statut: En vigueur
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 11-04 Objets d’ornement et bijoux
Déposé: 23 févr. 2023
Enregistré: 21 mars 2023
Publié: 21 mars 2023
Protégé jusqu’au: 23 févr. 2028
Prolongeable jusqu’au: 23 févr. 2048
Source: Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.03.2023

Parties

Titulaire

Martin Meili

Schulhausstrasse 20, 8307 Ottikon b. Kemptthal

Radiée du registre

Créateur

Stefan Meili

Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.