Emballage, parties d'emballage
Design suisse · 147257 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147257
- Numéro de demande
- 2023-00136
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 13 mars 2023
- Enregistré
- 26 mars 2023
- Publié
- 26 mars 2023
- Protégé jusqu’au
- 13 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 13 mars 2048
- Priorité
- US 29/853,302 14.09.2022
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2023
Rectifié
- Designer
- David Samuel Kumka, Cupertino, Arsalan Aslam, Cupertino, Grace Tsai, Cupertino → David Samuel Kumka, Cupertino, Arsalan Aslam, Cupertino, Grace Tsai, Cupertino, Molly Anderson, Cupertino, Clement Tissandier, Cupertino
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 26 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.03.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.