Aiguilles de montre
Design suisse · 147266 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147266
- Numéro de demande
- 2023-00160
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 mars 2023
- Enregistré
- 26 mars 2023
- Publié
- 4 juin 2025
- Protégé jusqu’au
- 17 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 mars 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 4 juin 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 04.06.2025
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.