Cadran de montre
Design suisse · 147276 · En vigueur
Designs
A l'exception de la couleur rouge pour la dénomination DAYTONA et le chiffre 100, aucune couleur spécifique n'est revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147276
- Numéro de demande
- 2023-00161
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 mars 2023
- Enregistré
- 29 mars 2023
- Publié
- 12 juin 2023
- Protégé jusqu’au
- 17 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 mars 2048
- Description
- A l'exception de la couleur rouge pour la dénomination DAYTONA et le chiffre 100, aucune couleur spécifique n'est revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.