Serrature
Design suisse · 147288 · En vigueur
Designs
Design MODELLO 1
Design MODELLO 2
Design MODELLO 3
Design MODELLO 4
Design MODELLO 5
Design MODELLO 6
Design MODELLO 7
Design MODELLO 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147288
- Numéro de demande
- 2023-00164
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 20 mars 2023
- Enregistré
- 2 avr. 2023
- Publié
- 2 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 20 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mars 2048
- Priorité
- EM 009197643 05.10.2022
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.