Boites de montres
Design suisse · 147299 · En vigueur
Designs
Design 1
La protection n'est pas revendiquée pour les aiguilles représentées en pointillés.
Design 2
La protection n'est pas revendiquée pour les aiguilles représentées en pointillés.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147299
- Numéro de demande
- 2023-00185
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 mars 2023
- Enregistré
- 2 avr. 2023
- Publié
- 21 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 23 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mars 2048
- Description
- La protection n'est pas revendiquée pour les aiguilles représentées en pointillés.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tiffany & Co. Swiss Watches Sagl, Via Lavizzari 6, 6830 Chiasso → Tiffany & Co. Swiss Watches Sàrl, Rue du Bois-du-Lan 7, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 21 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.