Stühle, Tisch
Design suisse · 147306 · En vigueur
Designs
Design Stuhlmodell Digi
Design Stuhlmodell Genf
Design Stuhlmodell Zürich
Design Stuhlmodell Lugano
Design Tischmodell Genf
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147306
- Numéro de demande
- 2023-00069
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 9 févr. 2023
- Enregistré
- 5 avr. 2023
- Publié
- 5 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 9 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 9 févr. 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.