Textilmaschinengehäuse
Design suisse · 147310 · En vigueur
Designs
Design 1
Fläche der Maschinenverkleidung bzw. des Maschinengehäuses in hellgrau - Farbton NCS S 0510-R80B
Design 2
Design 3
Fläche der Maschinenverkleidung bzw. des Maschinengehäuses in hellgrau - Farbton NCS S 0510-R80B Farbe des blauen Logos und der blauen Fläche - NCS S 2060-R80B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147310
- Numéro de demande
- 2023-00200
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 15-06 Machines
- Déposé
- 28 mars 2023
- Enregistré
- 9 avr. 2023
- Publié
- 9 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 28 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 mars 2048
- Priorité
- EM 015002536 07.11.2022
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.