Cadran de montre
Design suisse · 147314 · En vigueur
Designs
La protection est revendiquée pour un cadran de montre comprenant une pierre dont la surface est en partie taillée et en partie polie. Les nuances de tons représentées sur les vues illustrent les différences esthétiques de chacune de ces parties, sans qu'aucune couleur ne soit revendiquée. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et ne servent qu'à illustrer le positionnement de la pierre.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147314
- Numéro de demande
- 2023-00197
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 mars 2023
- Enregistré
- 12 avr. 2023
- Publié
- 12 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 27 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 27 mars 2048
- Description
- La protection est revendiquée pour un cadran de montre comprenant une pierre dont la surface est en partie taillée et en partie polie. Les nuances de tons représentées sur les vues illustrent les différences esthétiques de chacune de ces parties, sans qu'aucune couleur ne soit revendiquée. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et ne servent qu'à illustrer le positionnement de la pierre.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.