Montres, cadrans

Design suisse · 147315 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Design 9

Design 10

Design 11

Design 12

Design 13

Design 14

Design 15

Design 16

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147315
Numéro de demande
2023-00203
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 16 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 mars 2023
Enregistré
13 avr. 2023
Publié
4 juin 2025
Protégé jusqu’au
29 mars 2028
Prolongeable jusqu’au
29 mars 2048
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  2. 4 juin 2025

    Publié après ajournement

    Date de publication
    04.06.2025

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Chrono Star International Participations Groupe Franck Muller GmbH

Spichermatt 30, 6370 Stans

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Jean-Loup Glénat

Genthod

Patrice Couston

Genthod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.