Spielfiguren
Design suisse · 147319 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147319
- Numéro de demande
- 2023-00220
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 5 avr. 2023
- Enregistré
- 16 avr. 2023
- Publié
- 16 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 5 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 5 avr. 2048
- Priorité
- EM 015009695-0001 25.01.2023EM 015009695-0003 25.01.2023EM 015012948-0001 28.02.2023EM 015012948-0002 28.02.2023EM 015012948-0003 28.02.2023EM 015012948-0004 28.02.2023EM 015009695-0002 23.02.2023
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.