Montre

Design suisse · 147321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147321
Numéro de demande
2023-00222
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 avr. 2023
Enregistré
16 avr. 2023
Publié
16 avr. 2023
Protégé jusqu’au
6 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
6 avr. 2048
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Montre, reproduction 1Montre, reproduction 2Montre, reproduction 3Montre, reproduction 4Montre, reproduction 5Montre, reproduction 6Montre, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2023

Parties

Titulaire

Simon Brette

74100 Annemasse, FR

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Créateur

Simon Brette

Annemasse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.