Motifs pour cigarette électronique
Design suisse · 147342 · En vigueur
Designs
Design blackberry ice
Design blue razz
Design blueberry ice
Design cherry ice
Design cotton candy
Design grape
Design kiwi ice
Design lush ice
Design mango
Design mixed berry
Design mojito lime
Design passion fruit mango
Design peach ice
Design pink lemonade
Design mint ice
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147342
- Numéro de demande
- 2023-00228
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 12 avr. 2023
- Enregistré
- 27 avr. 2023
- Publié
- 27 avr. 2023
- Protégé jusqu’au
- 12 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 avr. 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.