Boîtes de montres
Design suisse · 147358 · En vigueur
Designs
Design 1
La protection est revendiquée sur le dégradé de couleurs de pierres tel que représenté sur les vues; aucune couleur et/ou forme spécifique n'est revendiquée pour la boite de montre; cette dernière ne servant qu'à illustrer le positionnement du dégradé de pierres. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement des aiguilles.
Design 2
La protection est revendiquée sur le dégradé de couleurs de pierres tel que représenté sur les vues; aucune couleur et/ou forme spécifique n'est revendiquée pour la boite de montre; cette dernière ne servant qu'à illustrer le positionnement du dégradé de pierres. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement des aiguilles.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147358
- Numéro de demande
- 2023-00251
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 avr. 2023
- Enregistré
- 9 mai 2023
- Publié
- 9 mai 2023
- Protégé jusqu’au
- 28 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 avr. 2048
- Description
- La protection est revendiquée sur le dégradé de couleurs de pierres tel que représenté sur les vues; aucune couleur et/ou forme spécifique n'est revendiquée pour la boite de montre; cette dernière ne servant qu'à illustrer le positionnement du dégradé de pierres. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement des aiguilles.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tiffany & Co. Swiss Watches Sagl, Via Lavizzari 6, 6830 Chiasso → Tiffany & Co. Swiss Watches Sàrl, Rue du Bois-du-Lan 7, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 5 juin 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 9 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.