Besteckset, Gabel, Löffel, Messer, Besteckgriff
Design suisse · 147364 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147364
- Numéro de demande
- 2023-00261
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 07-03 Articles de ménage
- Déposé
- 3 mai 2023
- Enregistré
- 14 mai 2023
- Publié
- 14 mai 2023
- Protégé jusqu’au
- 3 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 3 mai 2048
- Priorité
- EM 015008462-0001 11.01.2023EM 015008462-0002 11.01.2023
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.05.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.