Scheinwerfer

Design suisse · 147365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147365
Numéro de demande
2023-00262
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
26-03 Éclairage
26-06 Éclairage
Déposé
3 mai 2023
Enregistré
14 mai 2023
Publié
14 mai 2023
Protégé jusqu’au
3 mai 2028
Prolongeable jusqu’au
3 mai 2048
Priorité
DE 402022100871.6 14.11.2022
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Design 301294-1

Scheinwerfer, reproduction 1Scheinwerfer, reproduction 2Scheinwerfer, reproduction 3Scheinwerfer, reproduction 4

Design 301294-2

Scheinwerfer, reproduction 1Scheinwerfer, reproduction 2Scheinwerfer, reproduction 3Scheinwerfer, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.