Textilbemusterung
Design suisse · 147372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147372
- Numéro de demande
- 2023-00256
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 2 mai 2023
- Enregistré
- 16 mai 2023
- Publié
- 16 mai 2023
- Protégé jusqu’au
- 2 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 2 mai 2048
- Source
- Swissreg
Designs
Design Aare-Badetuch
Design Baden-Aphrodite
Design Baden-Antinoo
Design Lac Léman-Badetuch
Design Rhiischwümme-Badetuch
Design Zürisee-Badetuch
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.