Ornement de montre

Design suisse · 147382 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147382
Numéro de demande
2023-00274
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 mai 2023
Enregistré
21 mai 2023
Publié
21 mai 2023
Protégé jusqu’au
9 mai 2028
Prolongeable jusqu’au
9 mai 2048
Priorité
KR 30-2022-0050385 01.12.2022
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.