montres, mouvement de montre
Design suisse · 147388 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147388
- Numéro de demande
- 2022-00543
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 mai 2023
- Enregistré
- 22 mai 2023
- Publié
- 22 mai 2023
- Protégé jusqu’au
- 10 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 10 mai 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.05.2023
Parties
Titulaire
Maurice Mazzocchi
1204 Genève
Créateur
Maurice Mazzocchi
Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.