Ziergegenstände
Design suisse · 147392 · En vigueur
Designs
Design A1
Design A2
Design A3
Design A4
Design A5
Design A6
Design A7
Design A8
Design A9
Design A10
Design A11
Design B1
Design B2
Design B3
Design C1
Design D1
Design E1
Design F1
Design F2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147392
- Numéro de demande
- 2023-00294
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 19 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 17 mai 2023
- Enregistré
- 25 mai 2023
- Publié
- 25 mai 2023
- Protégé jusqu’au
- 17 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 mai 2048
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.