Conteneur
Design suisse · 147402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147402
- Numéro de demande
- 2023-00150
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 15 mars 2023
- Enregistré
- 31 mai 2023
- Publié
- 19 mars 2025
- Protégé jusqu’au
- 15 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 15 mars 2048
- Priorité
- US 29/853,738 19.09.2022
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 19 mars 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 19.03.2025
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.