Wägeapparate und - instrumente
Design suisse · 147404 · En vigueur
Designs
Design ZCS185_Casini 1
Design ZCS185_Casini 2
Design ZCS185_Casini 3
Design ZCS186_Cassini Large
Design ZCS187_Cassini 3
Design ZCS187_Cassini 4
Design ZCS187_Cassini 5
Design ZCS189_Atlas 2
Design ZCS189_Atlas 3
Design ZCS189_Atlas 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147404
- Numéro de demande
- 2023-00175
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 mars 2023
- Enregistré
- 31 mai 2023
- Publié
- 24 sept. 2025
- Protégé jusqu’au
- 22 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 22 mars 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 24 sept. 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 24.09.2025
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.