Loupe bi-focale
Design suisse · 147417 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147417
- Numéro de demande
- 2023-00313
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 16-06 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 31 mai 2023
- Enregistré
- 8 juin 2023
- Publié
- 8 juin 2023
- Protégé jusqu’au
- 31 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 31 mai 2048
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.