Connecteurs de plomberie
Design suisse · 147423 · En vigueur
Designs
Design 1
Le connecteur 1 est représenté aux figures 1/12 à 7/12 dans une configuration déverrouillée et aux figures 8/12 à 12/12 dans une configuration verrouillée.
Design 2
Le connecteur 2 est représenté aux figures 1/12 à 7/12 dans une configuration déverrouillée et aux figures 8/12 à 12/12 dans une configuration verrouillée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147423
- Numéro de demande
- 2023-00321
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 2 juin 2023
- Enregistré
- 11 juin 2023
- Publié
- 11 juin 2023
- Protégé jusqu’au
- 2 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 2 juin 2048
- Priorité
- GB 6249528 13.12.2022GB 6249529 13.12.2022
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 19.06.2023
- 11 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.06.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.