Connecteurs de plomberie

Design suisse · 147423 · En vigueur

Designs

Design 1

Le connecteur 1 est représenté aux figures 1/12 à 7/12 dans une configuration déverrouillée et aux figures 8/12 à 12/12 dans une configuration verrouillée.

Design 2

Le connecteur 2 est représenté aux figures 1/12 à 7/12 dans une configuration déverrouillée et aux figures 8/12 à 12/12 dans une configuration verrouillée.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147423
Numéro de demande
2023-00321
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
2 juin 2023
Enregistré
11 juin 2023
Publié
11 juin 2023
Protégé jusqu’au
2 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
2 juin 2048
Priorité
GB 6249528 13.12.2022
GB 6249529 13.12.2022
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2023

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 19.06.2023

  2. 11 juin 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.