Montre, Cadran de montre
Design suisse · 147435 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147435
- Numéro de demande
- 2023-00330
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 juin 2023
- Enregistré
- 20 juin 2023
- Publié
- 11 sept. 2025
- Protégé jusqu’au
- 8 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 8 juin 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 11 sept. 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 11.09.2025
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.