Empeignes
Design suisse · 147444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147444
- Numéro de demande
- 2023-00344
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 16 juin 2023
- Enregistré
- 25 juin 2023
- Publié
- 25 juin 2023
- Protégé jusqu’au
- 16 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 16 juin 2048
- Priorité
- US 29/886,558 10.03.2023US 29/886,645 10.03.2023US 29/886,647 10.03.2023US 29/886,648 10.03.2023US 29/886,651 10.03.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Rectifié
- Designer
- John Maxwell, Playa Del Rey → John Maxwell Weeks, Playa Del Rey
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 25 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.06.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.