Nachttisch
Design suisse · 147446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147446
- Numéro de demande
- 2023-00277
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 15 mai 2023
- Enregistré
- 28 juin 2023
- Publié
- 28 juin 2023
- Protégé jusqu’au
- 15 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 15 mai 2048
- Priorité
- EM 015003971 23.11.2022
- Source
- Swissreg
Designs
Design 001
Design 002
Design 003
Design 004
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.