Tasse

Design suisse · 147449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147449
Numéro de demande
2023-00245
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
25 avr. 2023
Enregistré
28 juin 2023
Publié
28 juin 2023
Protégé jusqu’au
25 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
25 avr. 2048
Description
Tasse à café adorné d'un motif de Pierre précieuse.
Source
Swissreg

Designs

Tasse, reproduction 1

Tasse à café adorné d'un motif de Pierre précieuse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.