Ampoules

Design suisse · 147455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147455
Numéro de demande
2023-00333
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-05 Emballages et récipients
Déposé
12 juin 2023
Enregistré
30 juin 2023
Publié
30 juin 2023
Protégé jusqu’au
12 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
12 juin 2048
Priorité
EM 015006071 13.12.2022
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Ampoules, reproduction 1Ampoules, reproduction 2Ampoules, reproduction 3Ampoules, reproduction 4Ampoules, reproduction 5Ampoules, reproduction 6

Design 2

Ampoules, reproduction 1Ampoules, reproduction 2Ampoules, reproduction 3Ampoules, reproduction 4Ampoules, reproduction 5Ampoules, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.