Empeignes

Design suisse · 147458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147458
Numéro de demande
2023-00362
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
23 juin 2023
Enregistré
2 juil. 2023
Publié
2 juil. 2023
Protégé jusqu’au
23 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
23 juin 2048
Priorité
US 29/888,982 06.04.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Empeignes, reproduction 1Empeignes, reproduction 2Empeignes, reproduction 3Empeignes, reproduction 4Empeignes, reproduction 5Empeignes, reproduction 6Empeignes, reproduction 7Empeignes, reproduction 8Empeignes, reproduction 9Empeignes, reproduction 10Empeignes, reproduction 11Empeignes, reproduction 12Empeignes, reproduction 13Empeignes, reproduction 14

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.