Mouvement de montre

Design suisse · 147472 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147472
Numéro de demande
2023-00363
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
26 juin 2023
Enregistré
9 juil. 2023
Publié
10 juil. 2023
Protégé jusqu’au
26 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
26 juin 2048
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

Parties

Titulaire

KENISSI MANUFACTURE SA

Rue de France 65, 2400 Le Locle

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Cédric Jacot

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.