Scheinwerfer

Design suisse · 147476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147476
Numéro de demande
2023-00371
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
26-06 Éclairage
Déposé
27 juin 2023
Enregistré
9 juil. 2023
Publié
9 juil. 2023
Protégé jusqu’au
27 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
27 juin 2048
Priorité
CN 202330001734.1 03.01.2023
Source
Swissreg

Designs

Design B 1359 CH-1

Scheinwerfer, reproduction 1Scheinwerfer, reproduction 2Scheinwerfer, reproduction 3Scheinwerfer, reproduction 4Scheinwerfer, reproduction 5Scheinwerfer, reproduction 6Scheinwerfer, reproduction 7Scheinwerfer, reproduction 8

Design B 1359 CH-2

Scheinwerfer, reproduction 1Scheinwerfer, reproduction 2Scheinwerfer, reproduction 3Scheinwerfer, reproduction 4Scheinwerfer, reproduction 5Scheinwerfer, reproduction 6Scheinwerfer, reproduction 7Scheinwerfer, reproduction 8Scheinwerfer, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.