Conteneurs
Design suisse · 147482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147482
- Numéro de demande
- 2023-00259
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 3 mai 2023
- Enregistré
- 10 juil. 2023
- Publié
- 8 mai 2025
- Protégé jusqu’au
- 3 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 3 mai 2048
- Priorité
- US 29/867,741 07.11.2022
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 8 mai 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 08.05.2025
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.