Étiquettes

Design suisse · 147483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147483
Numéro de demande
2023-00341
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
19 juin 2023
Enregistré
10 juil. 2023
Publié
10 juil. 2023
Protégé jusqu’au
19 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
19 juin 2048
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design rose

Étiquettes, reproduction 1Étiquettes, reproduction 2

Design tempranillo

Étiquettes, reproduction 1Étiquettes, reproduction 2

Design verdejo

Étiquettes, reproduction 1Étiquettes, reproduction 2

Design serrure

Étiquettes, reproduction 1Étiquettes, reproduction 2

Design capsule

Étiquettes, reproduction 1Étiquettes, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.