Conteneurs pour embout bucal
Design suisse · 147484 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147484
- Numéro de demande
- 2023-00264
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 18 designs
- Classes
- 24-99 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 4 mai 2023
- Enregistré
- 10 juil. 2023
- Publié
- 8 mai 2025
- Protégé jusqu’au
- 4 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 4 mai 2048
- Priorité
- US 29/867'742 07.11.2022
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 8 mai 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 08.05.2025
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.