Sitzmöbel

Design suisse · 147492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147492
Numéro de demande
2023-00379
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
3 juil. 2023
Enregistré
17 juil. 2023
Publié
17 juil. 2023
Protégé jusqu’au
3 juil. 2028
Prolongeable jusqu’au
3 juil. 2048
Priorité
EM 015008304-0001 10.01.2023
EM 015008304-0002 10.01.2023
EM 015008304-0003 10.01.2023
EM 015008304-0004 10.01.2023
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Design Muster 1

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4Sitzmöbel, reproduction 5Sitzmöbel, reproduction 6Sitzmöbel, reproduction 7

Design Muster 2

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4Sitzmöbel, reproduction 5Sitzmöbel, reproduction 6Sitzmöbel, reproduction 7

Design Muster 3

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4Sitzmöbel, reproduction 5

Design Muster 4

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4Sitzmöbel, reproduction 5Sitzmöbel, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.