Eckbänder, Türbeschläge
Design suisse · 147493 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147493
- Numéro de demande
- 2023-00387
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-09 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 6 juil. 2023
- Enregistré
- 19 juil. 2023
- Publié
- 19 juil. 2023
- Protégé jusqu’au
- 6 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 6 juil. 2048
- Priorité
- DE 40 2023 100 147.1 10.03.2023
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 19 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.