Ecouteurs, parties d'écouteurs
Design suisse · 147508 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147508
- Numéro de demande
- 2023-00405
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 18 juil. 2023
- Enregistré
- 30 juil. 2023
- Publié
- 30 juil. 2023
- Protégé jusqu’au
- 18 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 18 juil. 2048
- Priorité
- US 29/883,297 26.01.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.07.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.