Empeignes

Design suisse · 147510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147510
Numéro de demande
2023-00408
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
19 juil. 2023
Enregistré
30 juil. 2023
Publié
30 juil. 2023
Protégé jusqu’au
19 juil. 2028
Prolongeable jusqu’au
19 juil. 2048
Priorité
US 29/879,255 05.07.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Empeignes, reproduction 1Empeignes, reproduction 2Empeignes, reproduction 3Empeignes, reproduction 4Empeignes, reproduction 5Empeignes, reproduction 6Empeignes, reproduction 7Empeignes, reproduction 8

Design 2

Empeignes, reproduction 1Empeignes, reproduction 2Empeignes, reproduction 3Empeignes, reproduction 4Empeignes, reproduction 5Empeignes, reproduction 6Empeignes, reproduction 7Empeignes, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.