Mobilier urbain
Design suisse · 147512 · En vigueur
Designs
Design Modeve_Akenia_1
Design Modeve_Akenia_2
Design Modeve_Akenia_3
Design Modeve_Akenia_4
Design Modeve_Akenia_5
Design Modeve_Akenia_6
Design Modeve_Akenia_7
Design Modeve_Akenia_8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147512
- Numéro de demande
- 2023-00323
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 19 juin 2023
- Enregistré
- 31 juil. 2023
- Publié
- 31 juil. 2023
- Protégé jusqu’au
- 19 juin 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juin 2048
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.