Kraftübertragungskupplungs-Element

Design suisse · 147515 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147515
Numéro de demande
2023-00390
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-99 Machines
Déposé
7 juil. 2023
Enregistré
31 juil. 2023
Publié
31 juil. 2023
Protégé jusqu’au
7 juil. 2028
Prolongeable jusqu’au
7 juil. 2048
Priorité
JP 2023-000457 13.01.2023
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.