Kraftübertragungskupplungs-Element
Design suisse · 147515 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147515
- Numéro de demande
- 2023-00390
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-99 Machines
- Déposé
- 7 juil. 2023
- Enregistré
- 31 juil. 2023
- Publié
- 31 juil. 2023
- Protégé jusqu’au
- 7 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 7 juil. 2048
- Priorité
- JP 2023-000457 13.01.2023
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.