Moyen de transport maritime
Design suisse · 147520 · En vigueur
Designs
Le présent dessin et modèle revendiqué montre un moyen de transport maritime en position déployée (Figures 1 à 6) qui correspond au mode « en chargement ». Les deux vues en perspective additionnelles servent à illustrer deux autres positions : une position en mode « vol » (Figure 7) et une position en mode « mouillage » (Figure 8). Les parties indiquées au moyen de lignes discontinues dans les reproductions ne font pas partie du dessin ou modèle revendiqué.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147520
- Numéro de demande
- 2023-00412
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 26 juil. 2023
- Enregistré
- 6 août 2023
- Publié
- 6 août 2023
- Protégé jusqu’au
- 26 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 26 juil. 2048
- Description
- Le présent dessin et modèle revendiqué montre un moyen de transport maritime en position déployée (Figures 1 à 6) qui correspond au mode « en chargement ». Les deux vues en perspective additionnelles servent à illustrer deux autres positions : une position en mode « vol » (Figure 7) et une position en mode « mouillage » (Figure 8). Les parties indiquées au moyen de lignes discontinues dans les reproductions ne font pas partie du dessin ou modèle revendiqué.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.08.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.