Autos, Fahrzeugkarosserien
Design suisse · 147521 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147521
- Numéro de demande
- 2023-00417
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 12-08 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 28 juil. 2023
- Enregistré
- 6 août 2023
- Publié
- 3 août 2025
- Protégé jusqu’au
- 28 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 juil. 2048
- Priorité
- EM 015010245-0001 31.01.2023EM 015010245-0002 31.01.2023EM 015010245-0003 31.01.2023EM 015010245-0004 31.01.2023EM 015014120-0001 10.03.2023EM 015014120-0002 10.03.2023EM 015014120-0003 10.03.2023EM 015014120-0004 10.03.2023
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.08.2025
- 3 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MLL Meyerlustenberger Lachenal Froriep AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich → MLL Legal AG, Schiffbaustrasse 2, Postfach, 8031 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2025
- 3 août 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 03.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.08.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.