Eclairage de sécurité

Design suisse · 147526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147526
Numéro de demande
2023-00420
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
26-03 Éclairage
Déposé
3 août 2023
Enregistré
13 août 2023
Publié
13 août 2023
Protégé jusqu’au
3 août 2028
Prolongeable jusqu’au
3 août 2048
Priorité
EM 015017682-0001 12.04.2023
EM 015017682-0002 12.04.2023
EM 015017682-0003 12.04.2023
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Eclairage de sécurité, reproduction 1Eclairage de sécurité, reproduction 2Eclairage de sécurité, reproduction 3Eclairage de sécurité, reproduction 4Eclairage de sécurité, reproduction 5Eclairage de sécurité, reproduction 6Eclairage de sécurité, reproduction 7

Design 2

Eclairage de sécurité, reproduction 1Eclairage de sécurité, reproduction 2Eclairage de sécurité, reproduction 3Eclairage de sécurité, reproduction 4Eclairage de sécurité, reproduction 5Eclairage de sécurité, reproduction 6Eclairage de sécurité, reproduction 7

Design 3

Eclairage de sécurité, reproduction 1Eclairage de sécurité, reproduction 2Eclairage de sécurité, reproduction 3Eclairage de sécurité, reproduction 4Eclairage de sécurité, reproduction 5Eclairage de sécurité, reproduction 6Eclairage de sécurité, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2023

Parties

Titulaire

DECATHLON

Service Juridique PI 4, boulevard de Mons, 59650 Villeneuve dAscq, FR

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Benoît Fray

Villeneuve d'Ascq

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.