Flächenmuster
Design suisse · 147536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147536
- Numéro de demande
- 2023-00428
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 9 août 2023
- Enregistré
- 21 août 2023
- Publié
- 21 août 2023
- Protégé jusqu’au
- 9 août 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 9 août 2048
- Source
- Swissreg
Designs
Design apmt-21
Design apmt-31
Design apmt-41
Design apmt-51
Design apmt-22
Design apmt-32
Design apmt-42
Design apmt-52
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
Parties
Titulaire
Thomas Michel
8006 Zürich
Créateur
Thomas Michel
Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.