Montre-bracelet

Design suisse · 147548 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147548
Numéro de demande
2023-00381
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 juin 2023
Enregistré
5 sept. 2023
Publié
5 sept. 2023
Protégé jusqu’au
29 juin 2028
Prolongeable jusqu’au
29 juin 2048
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.