Empeignes

Design suisse · 147583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147583
Numéro de demande
2023-00479
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
18 sept. 2023
Enregistré
1 oct. 2023
Publié
1 oct. 2023
Protégé jusqu’au
18 sept. 2028
Prolongeable jusqu’au
18 sept. 2048
Priorité
US 29/893,043 24.05.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Empeignes, reproduction 1Empeignes, reproduction 2Empeignes, reproduction 3Empeignes, reproduction 4Empeignes, reproduction 5Empeignes, reproduction 6Empeignes, reproduction 7

Design 2

Empeignes, reproduction 1Empeignes, reproduction 2Empeignes, reproduction 3Empeignes, reproduction 4Empeignes, reproduction 5Empeignes, reproduction 6Empeignes, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.