Stossstange

Design suisse · 147599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147599
Numéro de demande
2023-00493
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
26 sept. 2023
Enregistré
8 oct. 2023
Publié
8 oct. 2023
Protégé jusqu’au
26 sept. 2028
Prolongeable jusqu’au
26 sept. 2048
Priorité
CN 202330186785.6 07.04.2023
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Stossstange, reproduction 1Stossstange, reproduction 2Stossstange, reproduction 3Stossstange, reproduction 4Stossstange, reproduction 5Stossstange, reproduction 6Stossstange, reproduction 7Stossstange, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.