Empeignes

Design suisse · 147601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147601
Numéro de demande
2023-00497
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
27 sept. 2023
Enregistré
8 oct. 2023
Publié
8 oct. 2023
Protégé jusqu’au
27 sept. 2028
Prolongeable jusqu’au
27 sept. 2048
Priorité
US 29/878,356 20.06.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Empeignes, reproduction 1Empeignes, reproduction 2Empeignes, reproduction 3Empeignes, reproduction 4Empeignes, reproduction 5Empeignes, reproduction 6Empeignes, reproduction 7Empeignes, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.