Semelle de chaussure, partie de semelle de chaussure

Design suisse · 147658 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147658
Numéro de demande
2023-00560
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
30 oct. 2023
Enregistré
12 nov. 2023
Publié
12 nov. 2023
Protégé jusqu’au
30 oct. 2028
Prolongeable jusqu’au
30 oct. 2048
Priorité
US 29/879,845 13.07.2023
US 29/879,848 13.07.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.