Semelle de chaussure, partie de semelle de chaussure
Design suisse · 147658 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147658
- Numéro de demande
- 2023-00560
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 30 oct. 2023
- Enregistré
- 12 nov. 2023
- Publié
- 12 nov. 2023
- Protégé jusqu’au
- 30 oct. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 30 oct. 2048
- Priorité
- US 29/879,845 13.07.2023US 29/879,848 13.07.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.11.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.